Accès au service – engagement- responsabilité

En accédant au site Clariforma , l’utilisateur accepte les conditions figurant dans ces mentions légales et, notamment, celles relatives à la propriété intellectuelle et au droit d’auteur.

Il dispose d’un droit d’usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou l’un de ses éléments.

Clariforma s’engage à faire ses meilleurs efforts pour rendre accessible les services offerts par ce site et les maintenir, sous réserve des évènements hors de son contrôle, en particulier : défaillances du réseau d’accès à Internet ou des équipements de l’utilisateur.

Il s’engage à faire ses meilleurs efforts pour garantir la fiabilité des informations présentes sur le site et assurer leur actualisation. Cette exigence de qualité impose une évolution régulière du contenu du site.
Ces données sont consultées sous la seule responsabilité de l’internaute. Ce site ne peut être tenu responsable d’un dommage de quelque nature que ce soit qui résulterait de l’usage de ces informations ou de leur interprétation par l’utilisateur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès aux données personnelles le concernant et de rectification ou de suppression de ces données.

Vous pouvez exercer ce droit de rectification immédiat sur le site : contact@clariforma.com

Par ailleurs, aucune information personnelle n’est cédée à des tiers ou n’est collectée à l’insu de l’utilisateur.

Propriété intellectuelle – droit d’auteur – copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale relative au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

L’ensemble des documents téléchargeables, des textes et éléments graphiques assemblés, des logos ou icones sont, en particulier, la propriété du site Clariforma.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est strictement interdite.
En particulier, toute utilisation de ce site ou de l’un des éléments sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique réseau est formellement prohibée. Cette interdiction s’étend aux liens (notamment les liens hypertextes) qui permettraient l’accès à une page du site Clariforma à partir d’un site extérieur.

La reproduction sur un support papier de textes présents sur le site est autorisée sous réserve et dans le strict respect des 3 conditions suivantes :
-gratuité de la diffusion et absence de toute utilisation ou exploitation à but commercial ;
- respect de l’intégrité du ou des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte ;
- citation claire de la source en précisant par exemple que « Ce document provient du site Internet Clariforma : http://clariforma .com Droits de reproductions strictement réservés et limités ».

Toute autre utilisation du contenu de ce site est soumise à une autorisation expresse et préalable.

Liens

Dans le cas de liens éventuels vers des sites extérieurs, le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilité de Clariforma.

La création d’un lien d’un site extérieur vers le site Clariforma est soumise à une à une autorisation expresse et préalable.

Editeur

ClariForma

contact@clariforma.com

4 carrefour de l’Odéon – 75006 Paris

Hébergement

Gandi SAS

15 place de la Nation – 75011 Paris

Webmaster

Creation Marketing : http://www.creation-marketing.com